menu
home
Services municipaux
Conseil municipal
Comptes rendus
Saisine par Voie Electronique
Mairie
Urbanisme (informations)
Logement habitat CCAS
Scolarité & Petite Enfance
Intercommunalité
Environnement
Cimetière
Affichage légal
Vie pratique
Annuaires divers
Annonces et marchés
Salles municipales
Tourisme
Loisirs & Culture
Permanences des institutionnels
Déplacements collectifs
Numéros d'urgence
Patrimoine
Notre histoire
Balades culturelles
Personnalités
Plus de mémoire
Entreprendre
Marchés publics
annonces d’emploi
Sécurisation informatique
Offres d'emplois
Démarches administratives
Démarches en ligne sur service public.fr
Elections
Timbres fiscaux en ligne
Rendez vous carte d'identité et passeport
Ma sécurité
Vendre sa voiture avec "Simplimmat.gouv"
Permis de conduire
Informations
Actualités
Agenda
Flash Infos
Galeries de photos
Liens
Journal municipal
Actualités archivées
PVD (Petites Villes de Demain)
Défaut
Editos
language
Démarches en ligne sur service public.fr
Accueil
/
Démarches administratives
/
Démarches en ligne sur service public.fr
Fiches pratiques les plus consultées
import_contacts
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
settings
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
account_balance_wallet
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
group
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Comité de jumelage de Gençay et sa région 
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes